Compensation et Règlement à l’international

A notre époque, entièrement mondialisée, nous effectuons des paiements internationaux tout au long de l’année et d’autant plus en cette période de vacances estivales sans y prêter une attention particulière. C’est donc l’occasion d’aborder les mécanismes en jeu lors de la réalisation de ces transactions jusqu’aux transferts de fonds entre le porteur et le commerçant.

Avant-propos

Cet article s’attarde volontairement sur les mécanismes de compensation et de règlement sur des transactions internationales. Cependant, pour une compréhension complète de cet article, il est utile de relire :

Autorisation

Plusieurs articles de ce blog traitent déjà de la problématique « autorisation ». Cet article n’a ainsi pas vocation à revenir plus en détail sur ces problématiques. En synthèse, notons toutefois que l’autorisation met en jeu 5 acteurs principaux :

  • le porteur et sa banque (l’émetteur)
  • le commerçant et sa banque (l’acquéreur)
  • le réseau de carte (Card Scheme) tel que MasterCard, Visa, etc.

Ces derniers mettent à disposition de leurs membres un ensemble de services dont un réseau international permettant d’échanger des informations et messages financiers.

Compensation

Lors du processus de pré-compensation, les banques acquéreur récoltent toutes les transactions réalisées par leurs commerçants et les retraits délivrés par leurs automates bancaires. Elles traitent et contrôlent ces opérations et rassemblent les transactions par type de réseaux utilisés (CB, MasterCard, Visa, CUP, JCB, etc.). Ces rapports de transactions sont transmis aux réseaux ad-hoc, c’est ce que l’on appelle communément les flux outgoing. L’objectif est d’informer puis d’obtenir le paiement par la banque du porteur du montant de la transaction (minorée de la commission interbancaire de paiement) effectuée par le porteur chez le commerçant au travers de services fournis par des systèmes ou chambres de compensation (Automated Clearing House, ACH). Ce rôle est tenu par les réseaux (scheme) par la mise en place de protocoles et réseaux de communication et par des systèmes de type Deferred Net Settlement – DNS (montant net comptabilisé en fin de journée).

Ainsi, tous les jours, chaque réseau (scheme) de la place agrège les informations reçues (ensemble des flux outgoing) et procède à une compensation multilatérale en vue de :

  • constituer des rapports de transactions par banque émettrice : envoyés quotidiennement à ces banques (flux incoming) pour que celles-ci impactent le compte de leurs porteurs.
  • déterminer les soldes journaliers par banque pour in fine rééquilibrer dettes et créances. Ces soldes tiennent compte des commissions prélevées par les réseaux (interchange fees), en fonction par exemple du type de transaction (paiement de proximité, en ligne, retrait, etc.).

Ces informations sont ensuite fournies à l’ensemble des banques directement participantes à chaque réseau.

Dans le même laps de temps, les banques émetteurs et acquéreurs effectuent les mouvements sur les comptes de leurs clients, respectivement au travers d’un débit porteur et d’un crédit commerçant (dans le cas majoritaire).

NB : Toutes les banques n’ont pas un accès direct aux réseaux (MasterCard, Visa, etc.). Dans ce cas, elles utilisent les services offerts par une banque adhérente au réseau – on parle de participant direct. Des contrats sont ainsi établis entre participants directs et indirects pour l’utilisation de ce type de services (correspondent banking arrangements).

Règlement

Les réseaux déclenchent ensuite le règlement des soldes interbancaires en donnant les ordres de règlement à une banque de règlement (settlement bank), préalablement choisie par le réseau et ses participants directs.

Dans la majorité des cas, la settlement bank utilisée est la banque centrale du pays (ou de la région). Les ordres de règlement sont exécutés sur les comptes des banques dans le système à règlement brut en temps-réel (Real-Time Gross Settlement, RTGS).

Conclusion

Le cas American Express a volontairement été omis ici car ce « réseau » est structurellement différent des réseaux « classiques » MasterCard et Visa. En effet, American Express est une institution financière contrairement aux autres mais nous y reviendrons dans un prochain article.

Finalement, un simple paiement par carte, réalisé à l’autre bout de la planète, met en œuvre un enchaînement de mécanismes plus ou moins complexes mettant en jeu de nombreux acteurs tout en restant transparent pour les utilisateurs.

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